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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 80
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Texte complet
80. Le toit d’un chantier d’abattage non remblayé qui a été ou est exploité sous l’influence d’une nappe d’eau doit être inspecté au moins une fois par jour.
Cependant, la fréquence de ces inspections peut être réduite à une fois par semaine lorsque le chantier est surveillé par un système de surveillance visuelle et sonore.
D. 213-93, a. 80; D. 1326-95, a. 19.
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